Déposée le 25 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) BOUZERAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUTUN),
la marque française « SPORT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUZERAND domicilié(e) route de St Didier BP 11, 71190 ETANG-SUR-ARROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc BOUZERAND - France.
La marque SPORT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT PLUS est expirée depuis le 25 juin 1997.
BOUZERAND a également déposé les autres marques suivantes : COSMIC
S.A. BOUZERAND - route de St Didier BP 11, 71190 ETANG-SUR-ARROUX - France
Jean-Marc BOUZERAND - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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