Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT PLUS
S.A. BOUZERAND

Numéro de dépôt :
1604035
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
AUTUN
Date d'expiration :
25/06/1997

Présentation de la marque SPORT PLUS

Déposée le 25 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) BOUZERAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUTUN), la marque française « SPORT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUZERAND domicilié(e) route de St Didier BP 11, 71190 ETANG-SUR-ARROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc BOUZERAND - France.

La marque SPORT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT PLUS est expirée depuis le 25 juin 1997.

BOUZERAND a également déposé les autres marques suivantes : COSMIC


S.A. BOUZERAND - route de St Didier BP 11, 71190 ETANG-SUR-ARROUX - France


Jean-Marc BOUZERAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].